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Consolidation

par Chris De Keyser

Consolidation

Les raisons d’établir des comptes annuels consolidés sont diverses. La législation belge prescrit ainsi aux groupes d’une certaine taille d’établir ce type de comptes. Des parties externes peuvent également demander à votre entreprise d’établir des comptes annuels consolidés. Les établissements financiers le demandent généralement, lorsqu’ils évaluent un octroi de crédits à des structures de groupe. Enfin, un entrepreneur comme vous peut également décider délibérément d’établir une consolidation à des fins internes, par exemple. Grâce à notre expérience de longue date en matière de consolidation, nous vous aidons volontiers à établir vos comptes annuels consolidés.

Obligation légale

En Belgique, les grands groupes et les consortiums ont l’obligation d’établir des comptes annuels consolidés. Un groupe est toujours constitué d’une société mère et de ses filiales et/ou de plusieurs sociétés formant un consortium. Les grands groupes sont des groupes qui, sur une base consolidée, dépassent la limite de deux ou de plusieurs des critères suivants : 250 travailleurs occupés sur une moyenne annuelle, un chiffre d’affaires hors T.V.A. de 34 millions d’euros et un total de bilan de 17 millions d’euros. Un consortium est constitué d’entreprises sous direction centralisée.

Obligation de financement

Pour obtenir un financement, l’établissement financier demande aussi, de manière régulière, aux plus petits groupes un bilan consolidé et un compte de résultat. Dans ce cadre, l’entreprise peut prendre les devants et établir ces documents (avec un reporting opérationnel limité et une annexe).

Succession

Dans le cadre de la cession d’entreprises familiales et afin de bénéficier d’une exonération ou du taux réduit, l’Administration fiscale flamande peut, dans certains cas, demander d’établir des comptes annuels consolidés. La possibilité de considérer ou non une structure de holding comme une société familiale est en fait déterminée sur une base consolidée.

Consolidation volontaire 

Une entreprise peut également opter pour l’établissement volontaire d’un bilan et d’un compte de résultat consolidés à des fins internes, tels qu’un rapport de gestion interne.

Outils

En fonction de l’ampleur du groupe et de vos souhaits, nous établissons des consolidations à l’aide d’un outil développé en interne ou au moyen d’un logiciel de consolidation spécialisé. Vandelanotte a acquis une large expérience avec le logiciel de Sigma, mais nous utilisons également d’autres outils logiciels. Nous avons par ailleurs à notre service une vaste équipe d’experts-comptables et de réviseurs d’entreprises ayant acquis une expérience approfondie en consolidation et en conversions selon les PCGR. En qualité de membre de la « Leading Edge Alliance », nous avons des contacts avec des spécialistes en consolidation et des experts-comptables à travers le monde. Cela nous permet aussi de mener à bien vos missions de consolidation au niveau international.

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Chris De Keyser

Senior Manager Audit chris.dekeyser@vdl.be

Clause de non-responsabilité
Nos avis s'appuient sur la législation, les interprétations et la doctrine en vigueur. Cela n'empêche que l'administration peut les remettre en cause ou que les interprétations existantes peuvent changer.


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